BADMINTON CLUB FUMELOIS

Règlement intérieur

 

Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association BADMINTON CLUB FUMELOIS, dont l'objet est activité de loisirs en famille.

Il est à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.

 

Article 1 - Cotisation

Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation.

Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le conseil d’administration.

Le montant de la cotisation est fixé à 37€ pour les adultes et 22€ pour les enfants jusqu’à 16 ans ;

Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association.

Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre en cours d’année.

Article 2 - Admission de membres nouveaux

L'association Badminton Club Fumélois peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : être agrée par le bureau qui statue.  

Article 3 - Exclusion

Selon la procédure définie à l'article 8 des statuts de l'association BADMINTON CLUB FUMELOIS, seuls les cas de non- paiement de la cotisation annuelle, une attitude non sportive, le non-respect du règlement intérieur du gymnase de la commune de Monsempron-Libos, le non-respect des règles établies par le présent règlement, peuvent déclencher une procédure d'exclusion.

Celle-ci doit être prononcée par le bureau seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée. La personne contre laquelle une procédure d'exclusion est engagée peut se faire assister par un membre de l'association de son choix.

Article 4 – Démission -

Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec accusé de réception sa démission au président.

Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation.

Article 5 – Réservation et utilisation de la salle

Le gymnase est réservé auprès de la Mairie de Monsempron-Libos tous les mardis de 20h à 22h à compter du 1^erseptembre jusqu’au 30 juin de l’année en cours.

Les personnes sont tenues de respecter les conditions d’utilisation du gymnase.

Article 6 - Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur de l’association Badminton Club Fumélois est établi par le conseil d’administration, conformément à l'article 16 des statuts.

Il peut être modifié par le conseil d’administration sur proposition de l’assemblée générale ordinaire.

 

Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l'association par lettre simple sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.

                                                   A Fumel le 25 Aout 2016                                                                                                                 

  Le President                                                                          PASCAL BRILLET